Grand Bal des Armées
Présentation de la marque Grand Bal des Armées
Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par monsieur Charles de LAUZUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand Bal des Armées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Grand Bal des Armées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Bal des Armées arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.
Charles de LAUZUN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49